Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VOGICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CUISINE SANS PEPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOGICA domicilié(e) dont le siège est à, 9 avenue de la Division Leclerc, LA VILLE du BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Giuseppe MARTINELLI, Président du Conseil d'administration - France.
La marque LA CUISINE SANS PEPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOGICA, Société anonyme - dont le siège est à, 9 avenue de la Division Leclerc, LA VILLE du BOIS - France
Monsieur Giuseppe MARTINELLI, Président du Conseil d'administration - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Meubles en bois métal ou autres matières Appareils de cuisson, de réfrigération
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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